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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE TARANSAUD
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T
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T
TONNELLERIE TARANSAUD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99803530
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/07/2029

Présentation de la marque T

Déposée le 20 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE TARANSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE TARANSAUD domicilié(e) Zone Industrielle - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 349 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.

TONNELLERIE TARANSAUD a également déposé les autres marques suivantes : Taransaud5 , Taransaud , TOPTEC , PURE T , T TARANSAUD TONNELLERIE , Taransaud , OVUM


TONNELLERIE TARANSAUD, société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 16100 - MERPINS - France - SIREN 775563349


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410926 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716463 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27

Cuves métalliques, cannelles métalliques pour tonneaux, cuves, barriques et fûts, cerceaux métalliques pour tonneaux, cuves, barriques et fûts, robinets métalliques de tonneaux, de cuves, de barriques et de fûts. Tonneaux, cuves, barriques et fûts non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, cannelles (non métalliques) de tonneaux, de cuves, de barriques et de fûts, cerceaux pour tonneaux, cuves, barriques et fûts (non métalliques), robinets (non métalliques) de tonneaux, de cuves, de barriques et de fûts, chantiers non métalliques (supports) pour tonneaux, cuves, barriques et fûts. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.